Ginseng à cinq folioles
Patrimoine végétal
À Saint-Bruno-de-Montarville en Montérégie, un boisé entraîne une lutte vive entre un promoteur et les élus. Ce cas illustre la fragilité du patrimoine naturel lorsqu’il se retrouve au cœur d’un conflit où l’une des parties veut le protéger et l’autre le développer.
Le boisé des Hirondelles d’une superficie de six hectares abrite un milieu humide et onze espèces végétales à statut précaire, dont une menacée. Situé sur la marge du parc national du Mont-Saint-Bruno, il s’agit selon les chercheurs d’une aire tampon essentielle au maintien de l’intégrité du parc. Le boisé se trouve dans une zone déclarée résidentielle.
Historique de la situation
Menacé à plusieurs reprises depuis trente ans, le boisé est vendu à un promoteur en 2006. Devant le silence du propriétaire sur ses intentions, une opposition s’organise et, suivant l’annonce d’un projet de développement résidentiel, celle-ci exige des études. Pour sa part, la ville se déclare favorable au projet. Parmi les élus dans l’opposition, plusieurs se portent à la défense du boisé et ils remportent les élections municipales en 2013.
Le rapport d’une commission formée en 2011 révèle la présence de plusieurs espèces menacées. L’année suivante, la Ville demande au ministère de l’Environnement de se prononcer. À l’automne 2014, ce dernier confirme la présence de ginseng à cinq folioles, une plante en voie de disparition au Québec. Évoquant l’article 19 de la Loi sur la conservation du patrimoine naturel, le ministère voit dans le projet de développement « des motifs sérieux de croire que cette intervention peut sévèrement dégrader un milieu naturel rare et exceptionnel[1] ».
Malgré cette importante réserve, il cautionne le projet parce que le promoteur s’engage entre autres à conserver 60 % du couvert forestier, à créer des zones tampons et à déplacer des plants de ginseng dans le parc. Cette dernière proposition inquiète les spécialistes, car il reste peu de populations viables de cette espèce au Québec. On rappelle que la protection d’une plante exige aussi celle de son habitat selon l’article 17 de la Loi sur les espèces menacées.
Il existe des solutions
Les commissaires du rapport de 2011 recommandent que la Ville modifie le règlement de zonage. L’ancienne administration refuse craignant qu’une telle démarche engendre des couts et des poursuites. Responsable du schéma d’aménagement, la ville centre de Longueuil suggère aussi à l’administration actuelle de modifier le zonage. La ville de Saint-Bruno refuse encore, car selon elle, le promoteur doit assumer le risque qu’il a pris en achetant un terrain contigu à un parc national reconnu pour sa grande valeur écologique[2] ».
Au ministère qui suggère que ville achète le boisé, elle réplique que : « Le ministre doit être conséquent de ses décisions passées. Il a lui-même assujetti le boisé aux dispositions de la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et il dispose aussi de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables. Puisqu’il a en main les analyses scientifiques requises, la Ville s’attend à l’octroi d’un statut permanent de protection[3].
Un patrimoine au statut précaire
Le boisé n’a pas de statut officiel. La ville centre l’a désigné « milieu à documenter » générant ainsi une protection temporaire permettant à Saint-Bruno de remettre les documents démontrant son statut de « milieu d’intérêt confirmé ».
Selon les élus de Saint-Bruno, le boisé a déjà ce statut par la présence de ginseng bien documentée et reconnue par le ministère. Toutefois, depuis un an, le promoteur est en pourparlers avec le ministère sur la façon de procéder pour développer le boisé. Ces discussions à portes fermées invalident les affirmations de la municipalité quant au statut du boisé.
Boisé des hirondelles
Photo : Marie-Ève Maheu, 2012
Un patrimoine en péril
L’ensemble du dossier présente des invraisemblances où les décideurs ne posent pas les gestes exécutoires. Au premier chef, il y a la ville de Saint-Bruno qui, en refusant de modifier le zonage et en s’en remettant au ministère, réduit à néant le sérieux de sa démarche.
Le militantisme associé au boisé et la proximité immédiate d’un parc national sont des signaux significatifs de problèmes pouvant surgir lors d’un projet de développement. Cela n’a pas empêché le promoteur d’acquérir le terrain. Sa persistance auprès du ministère semble lui profiter puisque celui-ci apparait incapable d’appliquer ses propres lois et règlements de protection et accepte des solutions qui suscitent la critique éclairée des écologistes.
Protecteurs responsables recherchés
Contrairement au patrimoine culturel qui peut survivre par une documentation solide, il n’y a pas de retour possible lorsqu’une espèce végétale s’éteint. Sa survivance dépend de chaque génération qui la côtoie et elle existe que par la grâce d’un engagement ferme, même militant, des élus à tous les niveaux qui en sont les fiduciaires au nom de tous les Québécois.
Pour les villes, il s’agit d’acquérir ou de modifier la réglementation locale et au ministère d’appliquer les lois et les règlements sans autoriser des moyens de les contourner. Le promoteur a certes une part de responsabilité dans cette situation tout comme le droit à une compensation juste et équitable .
Parfois, cette dynamique nocive autour du boisé apparait avec d’autres genres de patrimoine. N’est-il pas temps de regrouper tous les patrimoines sous une seule instance dédiée strictement à leur protection? Les études et travaux en amont demeurerait sous la gouverne des spécialistes dans les ministères qui produiraient des recommandations documentée. Des comités temporaires mixtes modulés selon les enjeux et les patrimoines pourraient rendre des décisions une à trois fois par année.
[1] Thomas Gerbet, « Feu vert de David Heurtel au développement dans le boisé des Hirondelles? », Ici Radio-Canada.ca, 21 avril 2016.
[2] Canada News Wire, « Boisé des hirondelles : Saint-Bruno-de-Montarville presse le ministre David Heurtel d’agir », CNW Telbec, 28 avril 2016.
[3] Idem
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